François-Loïc Cosset

De: François-Loïc COSSET
Objet:
directeur de l'unité
DEC160633DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: François-Loïc COSSET
Objet:
directeur de l'unité
DEC141126DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Février 201412/02/2014
De: François-Loïc COSSET
directeur de l'unité UMR5308
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC131119DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: François-Loïc Cosset
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique
membres de la commission spécialisée
« sécurité sanitaire »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000000273249(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Cosset (François-Loïc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Cosset (François-Loïc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Samarut (Jacques)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000752569(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998